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AVIS LÉGAL
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Le propriétaire de ce site web est :
Nom de l’entreprise : LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL
Identifiant fiscal : B67354399
Rue : ANTIC CAMI DEL MEG S/N
Code Postal : 08349
Ville : CABRERA DE MAR
Province : BARCELONA
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UTILISATEURS
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i. réaliser des activités illégales, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public ;
ii. diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique-illicite, apologie du terrorisme ou atteinte aux droits de l’homme ;
iii. provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques de LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages précédemment mentionnés ;
iv. essayer d’accéder et, le cas échéant, d’utiliser les comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs et de modifier ou de manipuler leurs messages. LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui portent atteinte au respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui menacent la jeunesse ou l’enfance, l’ordre ou la sécurité publique ou qui, à son avis, ne sont pas appropriés pour publication. Dans tous les cas, LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers des forums, des chats ou d’autres outils de participation.
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LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL sera titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments qu’il contient (par exemple, images, son, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).
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La présence de virus ou d’autres éléments dans les contenus qui peuvent provoquer des altérations dans les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les données des utilisateurs.
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GÉNÉRALITÉS
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MODIFICATION DE CES CONDITIONS ET DURÉE
LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL pourra modifier à tout moment les conditions ici déterminées, étant dûment publiées telles qu’elles apparaissent ici.
La validité des conditions susmentionnées se basera sur leur exposition et restera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.
LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre LUXOS PROJETS & EQUIPAMENT, SL et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et toute controverse sera soumise aux tribunaux et cours de la ville mentionnée ci-dessus.